Société éditrice du site: Total France Société Anonyme au capital de 623 728 035 Euros 24, cours Michelet 92800 Puteaux - France SIREN 542 034 921 RCS NANTERRE
L'hébergement de ce site est assuré par: Total France Société Anonyme au capital de 623 728 035 Euros 24, cours Michelet 92800 Puteaux - France SIREN 542 034 921 RCS NANTERRE
2. Préambule:
La société éditrice du site a mis en ligne ce site afin de vous présenter ces produits et services, ainsi que des informations et recommandations liées à votre activité ou à vos centres d'intérêt. L'utilisation de ce site implique que vous acceptiez d'être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l'ensemble des lois applicables.
Les sociétés du groupe Total auquel appartient la société éditrice du site ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique autonome. Toutefois, dans ce site les termes "Total", "Groupe Total" ou "nous", sont utilisés pour désigner la société éditrice du site.
3. Informations sur les produits et services:
Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des produits et services distribués par la société éditrice du site.
En conséquence, l'ensemble de ces produits et services peuvent ne pas être disponibles dans certains pays. Pour savoir s'ils sont distribués dans le pays qui vous intéresse nous vous invitons à contacter la société éditrice du site.
La société éditrice du site peut modifier les informations contenues dans ce sites concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ces informations, notamment les fiches sécurité des produits sont fournies sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation.
4. Réseau Commercial:
Les produits et services présentés dans ce site sont notamment distribués par un réseau de distributeurs indépendants de la société éditrice du site.
Dans tous les cas ces distributeurs sont des sociétés qui ont leur propre personnalité morale et qui agissent pour leur propre compte, sans qu'il exsite aucune solidarité entre elles. En conséquence, lorsque vous accédez aux informations, produits et services proposés par ces distributeurs via un lien hypertexte, ces derniers sont entièrement responsables des informations contenues dans leur site.
5. Protection des données personnelles et "cookies":
Données personnelles Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptible de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d'informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu'à profiter des services offerts par ce site. Ces données sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à la société éditrice du site, ainsi qu'à ses partenaires et distributeurs indépendants à des fins d'analyses d'enquêtes et d'opérations commerciales.
Bien entendu, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent, en nous contactant à tout moment : Total France 24, cours Michelet 92800 Puteaux - France
"cookies" Lors de votre visite sur ce site, nous souhaitons implanter un "cookie" dans votre ordinateur. Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier, mais enregistre les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de consultation...) que nous pourrons lire lors de votre prochaine visite.
Ainsi, les informations que vous nous avez fournies en remplissant un questionnaire ne vous serons pas demandées à nouveau. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 12 mois.
Vous pouvez vous opposez à l'enregistrement de "cookies" dans votre ordinateur en configurant votre ordinateuir de la manière suivante: - Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 ( Microsoft ): cliquez "affichage", "options", "avancées".
Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies" et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intituler "refuser toujours les cookies".
- Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 (Netscape): Cliquez "options", "préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un "cookie" et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.
6. Droits de propriété intellectuelle:
Droits d'auteur Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société éditrice du site, soit font l'objet de droit d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de cette dernière.
Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faite qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé: toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de la société éditrice du site.
Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquate.
Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site (produits R et TM ) sont la propriété de la société éditrice du site. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de la société éditrice du site.
Engagement de l'utilisateur Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à la société éditrice du site l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la société éditrice du site à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles.
7. Informations financières:
Les documents présentés sur ce site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie industrielle de la société éditrice du site. Plus particulièrement, l'utilisation d'expressions telles que "prévoit", "s'attend à ce que", ainsi que les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations et les ojectifs concernant la production et les tendances en ce qui concerne les résultats d'opérations sont de nature prévisionnelle.
Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que la variation du taux de change, le prix des produits pétroliers, la capacité d'effectuer des réductions de coûts sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de règlementations écologiques, et les conditions économiques et financières générales.
La société éditrice du site n'assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres. Des informations supplémentaires sur des facteurs qui pourraient avoir un effet sur les résultats financiers de la société éditrice du site sont contenus dans les documents déposés auprès de la Commission des Opérations de Bourse et de la Securities and Exchange Commission dans le cas où cette société serait côtée.
8. Liens hypertexte:
Activation des liens La société éditrice du site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesqels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.
Autorisation des liens Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de la société éditrice du site en vous adressant à :
Total France - Département Compétition - 51 Esplanade du Général de Gaulle La Défense 10 92007 Paris La Défense Cedex.
9. Limitations de responsabilité
Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont cencées être correctes au moment où vous en prenez connaissance.
Toutefois, la société éditrice du site n'est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.
Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui le recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la société éditrice du site ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.
Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulation qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée.
La société éditrice du site rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de son site à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de la société éditrice du site. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations.
En aucun cas, la société éditrice du site ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce site.
De même, la société éditrice du site se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
10. Mises à jour et conditions d'utilisation du site et loi applicable:
La société éditrice du site peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation du site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation du site en vigueur.
Ces conditions générales du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
